La principale destination de GPA au monde

La gpa aux USA

Photo : Marvin Lewis

Les États-Unis sont la destination de référence et la plus importante au monde en ce qui concerne la GPA, c’est celle qui vous propose le plus de solutions pour réaliser une Gestation pour Autrui réussie. De nombreux États reconnaissent la maternité de substitution et offrent un cadre juridique bien structuré.

Il y a beaucoup d’agences de GPA aux USA mais il est important de connaitre celles qui sont habituées à travailler avec des étrangers, notamment des français. Il n’y a pas de lois fédérales régissant la maternité de substitution aux États-Unis, ce qui signifie que les lois concernant la GPA peuvent varier considérablement d’un État à l’autre.

La maternité de substitution n’est pas légale dans les 50 États, cela conduit à de nombreuses interrogations, aussi bien pour les mères porteuses potentielles que pour les parents d’intention qui envisagent cette voie. Pour plus d’information vous pouvez consulter  ci-dessous, le guide de la GPA par État aux USA, élaboré par Surrogate.com.

Quelles sont les lois pour la maternité de substitution aux États-Unis ?

Sans aller chercher État par État, il faut savoir que chaque État a ses propres lois en matière de GPA. Certains États sont pleinement favorables à la maternité de substitution, d’autres ont développé une jurisprudence soutenant des accords de maternité de substitution, d’autres encore utilisent des lois de type adoption et dans certains États, la GPA n’est pas légale.

La clé est de vous assurer que votre mère porteuse peut accoucher dans un état favorable à la GPA et les professionnels auxquels vous aurez à faire veilleront à ce que cela se produise. Il est également important de travailler avec des professionnels de renom qui vous fourniront un niveau élevé de service à la clientèle et qui sont habitués à travailler avec des futurs parents étrangers.

Pour plus de facilité, les spécialistes de Surrogacy Forum se feront un plaisir de répondre à vos questions et cela vous aidera à vous mettre en contact avec les bonnes personnes en fonction de la façon dont vous souhaitez que votre maternité de substitution progresse. Pour ce faire vous pouvez bien-sûr contacter une des nombreuses agences de GPA aux USA que nous vous présentons dans notre annuaire des agences de GPA aux USA.

Immigration et maternité de substitution aux États-Unis

Lors de votre visite aux agences de GPA aux USA, vous aurez à voyager, ainsi qu’à rester pendant une période de temps lorsque votre bébé sera né avant de rentrer en France. Il sera toujours judicieux de vérifier auprès d’un avocat le fonctionnement du processus d’immigration dans vos circonstances particulières. L’immigration est une considération importante lors de la mise en œuvre d’une maternité de substitution aux États-Unis, tant sur le plan pratique que juridique.

Combien coûte une mère porteuse aux États-Unis ?

Aux États-Unis, les mères porteuses sont indemnisées à partir de 35 000 $ et plus, selon leur situation, en plus de couvrir leurs dépenses personnelles. Ceci est convenu avant que vous ne la rencontriez et est inscrit dans son contrat avec vous. Certains États sont considérés comme des États « à forte demande », comme par exemple la Californie où la compensation de substitution peut être considérablement plus élevée.

Il existe également de nombreux autres coûts dont vous devez tenir compte pour établir un budget global réaliste, y compris les coûts professionnels, médicaux, juridiques et d’assurance. Il faudra contacter les agences de GPA aux USA pour obtenir un devis précis et surtout pour ne pas avoir de surprises. L’idéal étant de contacter les agences qui travaillent habituellement avec des français, même si ça n’est pas le seul critère à tenir en compte.

Droits parentaux pour la maternité de substitution aux États-Unis

L’un des facteurs les plus importants lorsque l’on entreprend une GPA aux États-Unis sont les droits parentaux : qui les détient et à partir de quel moment ? Si votre enfant est né d’une mère porteuse américaine, il aura droit à un certificat de naissance américain et vous serez le parent légal dès le départ (selon la loi américaine).

Les agences de GPA aux USA vous mettront en contact avec un avocat américain qui vous conseillera sur la façon de demander un certificat de naissance américain. Cependant, vous devez être conscient que, bien que vous ayez des droits parentaux aux États-Unis, ceux-ci ne sont pas automatiquement reconnus en France, c’est pourquoi vous devez suivre une procédure juridique supplémentaire une fois de retour chez vous.

La gpa aux USA

Les Agences de GPA aux USA

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  • 16850-112 Collins Ave Sunny Isles Beach, FL 33160
  • CONTACTEZ GPA CONSULTANT
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  • 3 SISTERS SURROGACY

  • 2617 Bissonnet Street, Suite 232 Houston
  • (877) 976-9483
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  • AMERICAN SURROGACY

  • 7500 West 110th Street 5th Floor, Suite 513 Overland Park, KS 66210 – National Offices
  • 913-383-9804
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  • BABY STEP SURROGACY

  • 564 Forbes Ave penthouse Two Pittsburgh
  • (412) 324-6642
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  • CALIFORNIA FERTILITY PARTNER

  • 11818 Wilshire Blvd, Suite 300 Los Angeles, CA 90025
  • 310-828-4008
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  • CIRCLE SURROGACY

  • 200 High Street Boston NY
  • 617-439-9900
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  • CONCEIVE ABILITIES

  • 2 N Riverside Plaza #2150 Chicago
  • 1 312 379 5700
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  • CREATING FAMILIES

  • 15821 Ventura Blvd. Suite 625 Encino, California
  • 818-788-8288
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  • CREATIVE FAMILY CONNECTIONS

  • 2 Wisconsin Circle, Suite 700 Chavy Chase
  • 240-235-6006
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  • CREATIVE LOVE

  • 2787 East Oakland Park Blvd, Suite 407 Fort Lauderdale, FL 33306
  • (954)776-9878
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  • CONCEPTUAL OPTION

  • 13025 Danielson St. Suite 200 Poway Californy
  • 858-748-4222
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  • EXTRAODINARY CONCEPTIONS

  • 2701 Loker Ave W #290 Carlsbad
  • (760) 438-2265
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  • FAMILY TREE SURROGACY CENTER

  • 891 Kuhn Drive Ste 103 Chiula Vista
  • 1 619-271-4093
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  • FERTILITY CENTER LV

  • 8851 W. Sahara Ave, Suite 100 Las Vegas
  • + 1 (702) 254-1777
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  • FERTILITY SOURCE COMPANIES

  • 24012 Calle De La Plata, Ste. 370 Laguna Hills
  • (877) 375-8888
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  • GIFT OF LIFE SURROGACY

  • 6711 Monroe Street, Sylvania Ohio
  • 419-575-5506
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  • GROWING GENERATION

  • 5900 Wilshire Boulevard, Suite 550 Los Angeles, CA 90036
  • 1-323.965.7500
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  • INTERNATIONAL SURROGACY CENTER

  • 26359 Jefferson Ave Unit D Murrieta
  • (619) 591-9113
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  • MADE IN THE USA SURROGACY

  • 970 Reserve Dr #100, Roseville
  • (916) 226-4342
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  • ORM FERTILITY

  • 808 SW 15th Ave Portland
  • 8 775 674 994
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  • REPRODUCTIVE POSSIBILITIES

  • One Paragon Drive, Suite 160 Montvale
  • 888-363-9457
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  • RSMC

  • 3661 Valley Centre Dr Suite 100 San Diego
  • 858-436-7186
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  • SOWING SEED SURROGACY SERVICES, LLC

  • 2884 Devils Glen Rd #170 Bettendorf
  • (563) 594-4306
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  • SURROGACY 365

  • 500 Delaware Ave, Ste. 1 # 1960 Wilmington
  • 1 302 918 5543
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  • THE STORK’S NEST AGENCY, LLC

  • 450 East 96th Street, Suite 500 Indianapolis
  • 3.178.185.592
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  • US SURROGACY

  • 3960 Howard Hughes Parkway, Suite 500 Las Vegas, Nevada 89169 USA
  • 1.702.768.3722
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  • WEST COAST SURROGACY

  • 2151 Michelson Drive, Suite 105 Irvine
  • (877) 492-7411
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  • WESTERN FERTILITY INSTITUTE

  • 16260 Ventura Blvd., Suite 210 Encino, CA 91436
  • +1 818-292-2242
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  • WORLD WIDE SURROGACY

  • 2150 Post Road, 4th Floor Fairfield
  • 203-255-9877

La GPA en Californie

La GPA aux USA - 3

Photo :Jack Patrick

Les lois sur la GPA en Californie

Parmi toutes les agences de GPA aux USA, les agences Californiennes sont les plus nombreuses et la Californie est l’État Américain qui a les lois sur la GPA parmi les plus simples et les plus claires. La légalité de la maternité de substitution a été officiellement reconnue en 2013 et la Californie est aussi l’État ou les lois sur la GPA sont les plus libérales. En revanche, dans cet État, le processus de GPA est également un des plus cher.

En général, les professionnels des agences de GPA en Californie ont souvent plus d’expérience par rapport aux autres agences de GPA aux USA. Même si on trouve d’excellents professionnels dans les autres agences américaines, si vous ne maitrisez pas l’anglais, les agences de GPA qui ont l’habitude de travailler avec des français seront à privilégier. Il est également important d’être vigilants et de travailler avec des professionnels expérimentés afin de réaliser votre processus de GPA conformément aux lois californiennes.

La maternité de substitution en Californie est réglementée par des lois bien définies. Par exemple, l’indemnité de maternité de substitution ne signifie pas, légalement ou éthiquement, que les futurs parents donnent de l’argent à leur mère porteuse en échange de leur bébé. Les mères porteuses sont indemnisées pour le temps qu’elles consacrent, le salaire qu’elles perdent, les frais de voyage qu’elles encourent, les risques médicaux qu’elles acceptent, etc. Il s’agit d’une distinction juridique et éthique très importante.

La GPA entre personnes de même sexe en Californie

La gpa aux USA - 4

Les couples de même sexe et les personnes LGBT connaîtront le même processus de maternité de substitution que les couples hétérosexuels, à l’exception de la nécessité éventuelle d’un donneur d’ovules ou de sperme pour le processus de fécondation in vitro. Les procédures juridiques seront les mêmes que celles applicables aux couples hétérosexuels ou aux parents célibataires.

Création d’un contrat de GPA

En Californie, les futurs parents et une mère porteuse (et son conjoint, le cas échéant) devront créer et entériner un contrat légal de maternité de substitution avant de pouvoir commencer les étapes médicales. Pour cela, vous aurez besoin d’avocats individuels pour vous assurer que les deux parties sont équitablement représentées tout au long du processus. Les lois sur la maternité de substitution en Californie exigent que votre contrat indique :

  • La date à laquelle le contrat a été exécuté.
  • Les personnes dont les gamètes sont originaire.
  • L’identité du ou des parents d’intention.
  • Le processus pour toute ordonnance nécessaire avant la naissance ou la filiation

Votre contrat couvrira également des éléments tels que les risques et les responsabilités assumés par chaque partie, la rémunération de la mère porteuse, la façon dont vous aimeriez gérer certaines situations, comme par exemple que faire si la mère porteuse à une grossesse multiple, vos attentes en matière de contact avec la mère porteuse, assister à des rendez-vous importants et à d’autres sujets importants.

Votre contrat servira de feuille de route pour votre processus de GPA, y compris toutes les circonstances potentielles que vous pourriez rencontrer en cours de route. Lorsque tout le monde a accepté le contenu des contrats et qu’ils ont été entérinés, vous pouvez passer à l’étape médicale du processus de maternité de substitution de l’AC.

Déterminer la filiation légale en Californie

En Californie, les ordonnances parentales avant la naissance sont autorisées dans la législation de la maternité de substitution, il est donc relativement facile de confirmer les droits parentaux légaux des futurs parents avant la naissance du bébé. Aucune audition n’est nécessaire pour obtenir ces ordonnances prénatales.